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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
1756 W - Conseil général - Qualité de l'eau (1990-2002)
Conseil général - Gestion et préservation de l'eau
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Cotes extrêmes :
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Dates extrêmes : 1990-2004
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Métrage linéaire : 0, 75
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Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos
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Année de publication : 2011
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Producteur : Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre... Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau |
Inventaire en PDF : |
Nom du producteur
Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau
Présentation du contenu
Ce versement comporte uniquement des rapports et délibérations des commissions permanentes relatifs à la gestion et à la préservation de l'eau.
Modalités d'entrée
Versement du 21 décembre 2010
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports et délibérations sont immédiatement communicables.
Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports et délibérations sont immédiatement communicables.
Statut juridique
Archives publiques
Indexation
Descripteurs lieux
Morbihan
Descripteurs organismes
Conseil général du Morbihan
Descripteurs matières
aménagement des eaux
Réalisé avec Ligeo Archives